Lutter contre la maltraitance

Chaque année, de nombreux signalements sont déposés auprès de la SPA pour dénoncer des faits de maltraitance animale commis par des particuliers sur leurs animaux, (chiens, chats et autres) ou des professionnels. Le Pôle Investigations de la SPA mène des enquêtes afin de vérifier le bien-fondé des faits dénoncés.

Pour cela, l’association dispose d’un réseau national de 700 délégués-enquêteurs bénévoles et d’une équipe d’enquêteurs salariés qui interviennent sur tout le territoire.

Les délégués-enquêteurs bénévoles occupent une place « phare » au sein de la SPA. Ils agissent bénévolement au quotidien et sur l’ensemble du territoire pour vérifier et améliorer les conditions de vie des animaux. Le délégué-enquêteur vérifie le bien-fondé des faits dénoncés en se rendant au domicile de la personne mise en cause. En fonction des constats et des informations collectées, la SPA décide de la suite à donner au dossier.

Selon la gravité des faits, le délégué-enquêteur peut jouer un rôle important de conseil et la simple rencontre avec le propriétaire peut permettre d’améliorer les conditions de vie de l’animal. Si les faits sont plus graves et si l’animal est en danger, son retrait par les forces de l’ordre peut s’avérer nécessaire.

A l’issue des enquêtes, si la SPA constate une situation de maltraitance, ou pire, de cruauté, elle dépose plainte et tente d’obtenir une saisie des animaux s’ils sont en danger. Celle-ci est ordonnée par la justice ou les services vétérinaires quand ils sont saisis.

Lorsque le Parquet décide de poursuivre les auteurs à la suite de la plainte déposée par la SPA, une audience peut avoir lieu. L’association s’y rendra afin de se constituer partie civile et ainsi demander réparation pour le préjudice subi par l’animal.

La SPA peut également être aux côtés des propriétaires d’animaux qui ont été maltraités et pour lesquels il est nécessaire de déposer plainte. Dans ce cas, la SPA conseillera les propriétaires et se constituera partie civile à leurs côtés le jour de l’audience pour donner du poids à leur action.

Enfin, la SPA est parfois informée par voie de presse ou directement par les institutions d’audiences visant des maltraitances ou sévices graves. A cette occasion, la SPA peut également se constituer partie civile à l’audience.

Lors de ces audiences la SPA fait entendre la voix des animaux qui souffrent et tente de faire condamner les auteurs aux peines les plus significatives selon l’acte. Lutter contre la maltraitance, c’est aussi tenter d’obtenir des sanctions exemplaires pour éviter que cela ne se reproduise.

Elle essaie également d’obtenir une décision de cession définitive à la SPA pour les animaux saisis ou encore chez leur bourreau. Cela nous permet de prendre soin des animaux maltraités et de leur trouver une nouvelle famille, un nouveau foyer digne de les accueillir.

Le Pôle Juridique Protection Animale est en contact permanent avec les refuges, les particuliers afin de les conseiller, ainsi qu’avec les autorités (magistrats, forces de l’ordre) pour pouvoir intervenir au mieux.

Dans le cadre de ces procédures, des retraits réguliers d’animaux maltraités sont organisés avec les autorités afin de placer chaque chien, chat ou cheval maltraité au sein des refuges de la SPA pour assurer sa sécurité. Les animaux y sont soignés, nourris et surtout choyés par les équipes pour leur redonner confiance en l’Homme. Il faut attendre la fin de la procédure judiciaire pour pouvoir proposer l’animal à l’adoption.

La SPA bénéficie d’une forte implantation nationale qui lui permet de prendre en charge les animaux en situation de souffrance.

La SPA tient un Espace Maltraitance destiné à informer le public de tous les sujets liés à la lutte contre la souffrance animale.

Dans cet espace, quiconque peut également signaler une maltraitance par le biais d’un formulaire de signalement confidentiel et anonyme.

Vous pouvez soutenir les actions de la SPA contre la souffrance animale :

• En devenant bénévole délégué-enquêteur pour vérifier les signalements de maltraitance que nous recevons au quotidien sur toute la France.
• En signalant tout fait de maltraitance dont vous seriez témoin grâce à notre formulaire maltraitance.
• En faisant un don à notre association. Votre générosité nous permet d’agir au quotidien pour sauver les animaux en détresse.

Aidez-nous à lutter contre la maltraitance animale !